1- Motion de soutien à Yannick MOREZ, Maire de Saint Brévin, et pour dire STOP aux violences faites aux élus Rapporteur : Madame le Maire 9:20
2- Approbation du compte de gestion 2022 – Budget Ville Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 25:42
3- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Ville Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 26:24
4- Affectation de l’excédent de fonctionnement – Budget Ville Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 1:47:03
5- Approbation du compte de gestion 2022 – Budget Espace Culturel et de Congrès de la Fleuriaye Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 1:47:50
6- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Espace Culturel et de Congrès de la Fleuriaye Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 1:48:02
7- Approbation du compte de gestion 2022 – Budget lotissement communal du Charbonneau Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 1:54:23
8- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Lotissement communal du Charbonneau Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 1:55:08
9- Approbation du budget supplémentaire 2023 – Budget Ville Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 1:58:25
10- Approbation du budget supplémentaire 2023 – Budget Espace Culturel et de Congrès de la Fleuriaye Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 2:07:26
11- Approbation du budget supplémentaire 2023 – budget lotissement communal du Charbonneau Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 2:10:33
12- Construction d’un centre aquatique – Lancement marchés de travaux Rapporteur : Monsieur Frédéric CHAILLANT 2:11:56
13- Règlement de fonctionnement des temps périscolaires Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU 2:41:22
14- Désignation du référent déontologue des élus – Modalités d’exercice de ses fonctions – Approbation Rapporteur : Monsieur Bernard SCORVIDÈRE 3:10:36
15- Admissions en créances éteintes – Budget Ville Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 3:14:50
16- Remboursements Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 3:18:16
17- Mise en œuvre de la nomenclature M57 Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 3:20:50
18- Apurement du compte 1069 Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 3:20:49
19- Modification du tableau des effectifs Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN 3:22:46
20- Travaux de réaménagement des bureaux de l’Hôtel de Ville Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE 3:24:46
21- Lotissement communal du Charbonneau : Avenant au règlement d’attribution Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE 3:29:40
22- Participation 2023 de la Ville à l’OGEC Restaurant de l’école privée Saint Joseph Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU 3:34:17
23- Avenant n° 1 à la convention avec l’association Carquefou Amicalement Vôtre Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN 3:35:26
24- Subvention exceptionnelle à la section de Carquefou de l’Association Départementale de Protection Civile – ADPC Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE 3:37:07
25- Subvention complémentaire à une association sportive Rapporteur : Monsieur Pierre PONNET 3:38:47
26- Autorisation de signature de conventions de mise à disposition gracieuse au profit d’associations Rapporteur : Monsieur Bernard SCORVIDÈRE 3:39:40
27- Convention d’utilisation du Moulin Boisseau avec la société SySport Rapporteur : Monsieur Pierre PONNET 3:42:00
28- Convention d’utilisation de la piscine Daniel Gilard avec le CREPS des Pays de la Loire Rapporteur : Monsieur Pierre PONNET 3:44:22
29- Convention avec la section Canoë-Kayak de l’Amicale Laïque Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU 3:46:05
30- Convention avec l’Edenn pour le suivi sanitaire de l’Erdre Rapporteur : Madame Aurélie LAMBERT 3:47:08
31- Convention entre la Ville et des collaborateurs occasionnels bénévoles dans le cadre des activités pédagogiques des EAJE Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU 3:52:18
32- Autorisation de signature d’une convention d’occupation précaire à titre gratuit au profit de Monsieur Nicolas Cormier Rapporteur : Monsieur Laurent LOSTANLEN 3:54:05
33- Vente de divers matériels sur le site d’enchères Agorastore – Autorisation de vente Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 4:03:02
34- Adhésion à la centrale d’achat public GIP RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE 4:04:41
35- Marché nettoyage des locaux Rapporteur : Monsieur Frédéric CHAILLANT 4:07:38
36- Marché fourniture de végétaux Rapporteur : Monsieur Frédéric CHAILLANT 4:09:12
37- Bilan des opérations foncières réalisées pour l’année 2021 et l’année 2022 Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE 4:10:16