Ordre du Jour :
1 – Don à l’association Ruban Rose – 11:37
Rapporteur : Monsieur Sébastien JARROT
2 – Approbation de la Décision Modificative n° 2 du budget 2023 – Ville – 13:33
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
3 – Approbation de la Décision Modificative n° 2 du budget 2023 – Espace Culturel et de Congrès la Fleuriaye – 18:50
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
4 – Rapport sur les orientations budgétaires – 21:31
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
5 – Cession au profit de Cellnex – Parcelle BV 386, rue Augustin Fresnel – 1:45:40
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE
6 – Transfert de charges de voirie à Nantes Métropole – Chemin de Peslan – 1:48:57
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE
7 – Servitudes chemin de Peslan : Signature de conventions avec Enedis – 1:51:25
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE
8 – Admissions en non-valeur et créances éteintes – Budget Ville – 1:54:55
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
9 – Créances éteintes – Budget Espace Culturel et de Congrès la Fleuriaye – 1:56:56
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
10 – Remboursements – Budget Espace Culturel et de Congrès la Fleuriaye – 1:58:08
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
11 – Règlement Budgétaire et Financier – 1:59:00
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
12 – Amortissement prorata temporis – budgets Ville et Espace Culturel et de Congrès la Fleuriaye – 2:10:06
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
13 – Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement – 2:12:55
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
14 – Motifs et conditions de remboursements, exonérations et gratuités – 2:15:00
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
15 – Conventions-type de mise à disposition de locaux scolaires et périscolaires – 2:18:22
Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU
16 – Convention de mise à disposition des espaces des Renaudières à titre gracieux au profit d’associations – 2:19:47
Rapporteur : Madame Christine ANSQUER
17 – Subvention à l’UCAC pour l’organisation du Salon de l’Habitat 2023 – 2:22:11
Rapporteur : Madame Christine ANSQUER
18 – Subventions complémentaires aux associations sportives – 2:23:41
Rapporteur : Monsieur Pierre PONNET
19 – Transition écologique : Modalités de consultation publique sur les Zones d’accélération des énergies renouvelables (loi APER) – 2:25:25
Rapporteur : Madame Aurélie LAMBERT
20 – Modification du tableau des effectifs – 2:29:39
Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN
21 – Recrutement d’un vacataire à l’école de musique – 2:30:31
Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN
22 – Avenant à la convention de prévoyance – 2:32:21
Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN
23 – Rapport social unique 2022 – 2:36:20
Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN
24 – Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – 2:40:23
Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN
25 – Dénomination de voie : rue Gabrielle Le Pan de Ligny – 2:55:52
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE
26 – Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – Création de services communs – Avenants – Approbation – 3:00:13
Rapporteur : Monsieur François VOUZELLAUD
27 – Infos jeunes Carquefou – Renouvellement de la convention avec infos jeunes Pays de la Loire et l’État (SDJES – Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports) – 3:04:23
Rapporteur : Monsieur Sébastien LE GAL
28 – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique dans le cadre du financement des postes de chargés de coopération CTG (Convention Territoriale Globale) – 3:07:32
Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU
29 – Convention de prêt d’œuvres au lycée Honoré d’Estienne d’Orves dans le cadre des expositions organisées par la Direction de la Culture – 3:10:35
Rapporteur : Madame Morgane BAPTISTA
30 – Sortie d’inventaire des documents désherbés de la Médiathèque-Ludothèque – 3:13:50
Rapporteur : Madame Morgane BAPTISTA
31 – Vente des documents désherbés de la Médiathèque-Ludothèque – 3:15:30
Rapporteur : Madame Morgane BAPTISTA
32 – Procédure de modification n°2 du PLUm – Intégration des périmètres délimités des abords des monuments historiques – 3:16:58
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE
33 – Entretien des sentiers pédestres, des abords du terrain de football et du tir aux armes sur le site de Tournière – Marché réservé ESAT – 3:19:41
Rapporteur : Madame Aurélie LAMBERT
34 – Ouverture des commerces le dimanche en 2024 – 3:21:56
Rapporteur : Madame Stéphanie GUILLON
35 – Information au Conseil Municipal : rapport annuel 2022 de Nantes Métropole Aménagement – 3:24:12
Rapporteur : Madame Véronique DUBETTIER-GRENIER
