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Conseil Municipal du 6 avril 2023

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Vie municipale

Publié le lundi 20 mars 2023

Ordre du jour :

1- Extension, restructuration et rénovation énergétique de la médiathèque Hélène Carrère d’Encausse – Financement, Subvention et constitution du jury de concours Rapporteur : Madame Morgane BAPTISTA 0:43:00
2- Travaux de restauration des toitures et de démoussage des façades de l’église Saint Pierre et Saint Paul Rapporteur : Monsieur Xavier PRAMIL 01:23:55
3- Travaux de réaménagement du Centre Technique Municipal Rapporteur : Monsieur Xavier PRAMIL 01:32:17
4- Titres restaurant Rapporteur : Monsieur Bernard SCORVIDÈRE 02:00:12
5- Opération régionale « Une naissance, un arbre » Rapporteur : Madame Aurélie LAMBERT 02:07:40
6- Convention de gestion entre Nantes métropole et la commune de Carquefou pour l’entretien des espaces verts sur voirie et autres prestations Rapporteur : Monsieur François VOUZELLAUD 02:11:45
7- Adoption du montant révisé d’Attribution de Compensation pour 2023 et 2024 Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 02:19:53
8- Tarification solidaire des transports Rapporteur : Madame Stéphanie GUILLON 02:23:01
9- Concours de fleurissement de la Ville Rapporteur : Madame Aurélie LAMBERT 02:25:51
10- Convention avec FoDé Ouest Rapporteur : Madame Aurélie LAMBERT 02:28:20
11- Lutte contre les ragondins et les rats musqués – Augmentation de la prime à la capture Rapporteur : Monsieur Erwann LE BRAS 02:29:35
12- Renouvellement des conventions entre la Ville de Carquefou et les Comités de jumelage de Carquefou-Alella et de Carquefou-Racovita Rapporteur : Madame Christine ANSQUER 02:30:30
13- Subventions complémentaires à des associations sportives Rapporteur : Monsieur Pierre PONNET 02:42:16
14- Accueils périscolaires : renouvellement de la convention PSO (Prestation de Service Ordinaire) avec la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique – 2023 à 2026 Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU 02:44:27
15- Service Jeunesse – Accueil Adolescents : renouvellement de la convention PSO (Prestation de Service Ordinaire) avec la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique – 2023 à 2026 Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU 02:47:03
16- Modification du tableau des effectifs Rapporteur : Monsieur Bernard SCORVIDÈRE 02:48:18
17- Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité Rapporteur : Monsieur Geoffroy BODET 02:50:35
18- Versement de l’aide à la reprise et à la création d’entreprise (ARCE) Rapporteur : Monsieur Geoffroy BODET 02:52:40
19- Remboursements Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 02:55:00
20- Budget primitif 2023 – Budget Ville – Correction d’une erreur matérielle Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU 02:55:44
21- Construction d’un centre aquatique – Validation APD – Retrait de la délibération n°10 du 11 janvier 2023 Rapporteur : Monsieur Pierre PONNET 02:57:51

 

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