Ordre du jour :
1 – Contrat Local de lutte contre les Violences Sexistes et Sexuelles – Autorisation de signature – 4:56
Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU
2 – Budget participatif – 2ème édition – 21:48
Rapporteur : Madame Fabienne GRIP
3 – Modalités d’approbation de la concertation publique sur les zones d’accélération des énergies renouvelables (Loi APER) – 28:20
Rapporteur : Madame Aurélie LAMBERT
4 – Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information du Demandeur – avis de la commune – 38:00
Rapporteur : Monsieur Bernard SCORVIDERE
5 – Convention de partenariat entre la commune et le centre d’incendie et de secours de Carquefou – 51:32
Rapporteur : Monsieur Xavier PRAMIL
6 – Autorisations de signature de conventions avec l’Association Départementale de Protection Civile (ADPC) et l’association Les Bouchons d’Amour – 55:59
Rapporteur : Monsieur Xavier PRAMIL
7 – Attribution de subventions exceptionnelles aux comités de jumelage Carquefou-Racovita et Carquefou-Allela – 59:14
Rapporteur : Madame Christine ANSQUER
8 – Subvention complémentaire à une association sportive – 1:05:00
Rapporteur : Monsieur Pierre PONNET
9 – Convention-cadre avec des services d’appui pour l’accueil des enfants et des jeunes à besoins spécifiques – 1:05:58
Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU
10 – Etablissement d’accueil du jeune enfant – Capucine, Bout’chous et le Square – Renouvellement des conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales de Loire Atlantique – 2024 A 2028 – 1:07:12
Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU
11 – Modification du tableau des effectifs – 1:09:03
Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN
12 – Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents – 1:10:02
Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN
13 – Externalisation temporaire de l’instruction des autorisations d’urbanisme en application de l’article L 423-1 du code de l’urbanisme – 1:13:52
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE
14 – Convention relative à la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive avec Nantes Métropole – Direction du Patrimoine et de l’Archéologie – 1:40:48
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE
15 – Remboursements : Budgets Ville et Espace Culturel et de Congrès la Fleuriaye – 2:04:05
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
16 – Constitution d’une provision pour risques et charges pour un contentieux – 2:05:20
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
17 – Mise à jour de la provision constituée pour le Compte Épargne Temps (CET) – 2:08:11
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
18 – Vente de divers matériels sur le site d’enchères Agorastore – Autorisation de vente – 2:10:31
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU
19 – Marché d’assurances pour la ville de Carquefou – 2:12:02
Rapporteur : Monsieur Frédéric CHAILLANT
20 – Marché de fourniture de denrées alimentaires – 2:14:27
Rapporteur : Monsieur Frédéric CHAILLANT
21 – Marché de location de véhicules et prestation de transport avec chauffeur – 2:17:31
Rapporteur : Monsieur Frédéric CHAILLANT
22 – Marché d’entretien des espaces verts – 2:19:33
Rapporteur : Monsieur Frédéric CHAILLANT
23 – Marché de fourniture et livraison de produits d’entretien – 2:21:14
Rapporteur : Monsieur Frédéric CHAILLANT
24 – Adhésion à la convention de partenariat UGAP/ Nantes Métropole – 2:22:44
Rapporteur : Monsieur Frédéric CHAILLANT
25 – Acquisition foncière : parcelles cadastrées BY 233 et 399 lotissement du Pâtureau – 2:24:49
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE
26 – Autorisation de signature de conventions de servitudes avec Enedis : parcelles ZZ 10, ZH 44 et ZS 58 – 2:27:22
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE
27 – Autorisation de signature de convention d’occupation précaire : parcelle ZK 226 Chemin des Gruellières – 2:30:00
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE
28 – Information au conseil municipal – délégation – 2:31:25
Rapporteur : Madame Véronique DUBETTIER-GRENIER
